Bruits et sons amplifiés :
guide d’accompagnement de la réglementation

Guide d’accompagnement de l’application du décret n°2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés.

À propos

La rédaction du présent guide a été coordonnée en 2020 par le Centre d’information sur le bruit (CidB), sous le pilotage de la Direction Générale de la Santé (DGS) du ministère de la santé et de l'accès aux soins, et de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du ministère de la Transition Écologique. Il est régulièrement mis à jour.

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Enjeux sanitaires

Si la musique est une source de détente, un plaisir, par les émotions qu'elle peut produire, elle n'est pas pour autant sans danger pour ceux qui l'écoutent. La dose de bruit reçue - la combinaison entre le niveau sonore en décibels et la durée d'écoute ou d’exposition - peut avoir des effets néfastes sur notre capital auditif (acouphènes, hyperacousie, surdité, etc.), temporaires ou permanents. À terme, cette dose de bruit peut dégrader notre qualité de vie.

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Réglementation

Organisateur de spectacles (producteur ou diffuseur), exploitant ou gestionnaire de salles ou de lieux, ingénieur du son, sonorisateur ou musicien,... chacun se doit de connaître parfaitement ses obligations pour protéger la santé auditive du public, des riverains, et des travailleurs.

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Exploitants : vos obligations, vos démarches

La page La réglementation : synthèse à l'attention des exploitants présente de manière synthétique les obligations et les enjeux propres à cette réglementation. Des fiches abordent ensuite les démarches à entreprendre en fonction du type de lieu. Qu'il s'agisse d'une création, d'une reprise d'établissement ou d'une situation d'exploitation avec des plaintes, comment s'y prendre pour bien gérer les enjeux acoustiques ?

Bar et discothèque

Eléments clefs de l’application de la réglementation dans les bars et discothèques

Concerts en plein air

Comment concilier esthétique musicale, prévention des risques pour l'audition du public et protection de la santé des riverains

Salles polyvalentes

Eléments clefs de l’application de la réglementation dans les salles polyvalentes

Retours d'expérience

Le Blue - Bar de nuit

Récit de la reprise d'un bar par un exploitant.

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Regards croisés de l’agent de contrôle et du prestataire de l’EINS : les réalités du terrain

Regards croisés de Mathieu FONTAINE, inspecteur à l'ARS des Hauts-de-France, et d'Alain DELANNOY, ancien dirigeant du bureau d'études acoustiques, sur le Décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés et de son application.

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Témoignage d'un spécialiste de l'optimisation des « gros » systèmes de sonorisation

Témoignage de David Rousseau ; acousticien, électroacousticien et dirigeantde sa société 63 Hz, qui apporte des clefs sur l'optimisation des "gros" systèmes de sonorisation.

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Logo du gouvernement de la république francaise

Coordination de la réalisation de ce guide :